| Objectifs et renseignements sur la FFAM |
| Nos actions |
| Fiches Pratiques |
| Actualités des moulins |
| La Journée des Moulins |
| Composition du Conseil d'Administration |
Infos légales
Vous êtes actuellement connecté à moulinsdefrance.org
Ce site, ainsi que la marque Moulins de France sont la propriété
de la Fédération française des Associations de sauvegarde
des Moulins dont le siège social est situé
FFAM
musée des ATP
6 avenue du Mahatma Gandhi
75116 Paris
Association loi 1901 répertoriée SIRET 321 895 898 00021 APE 913E
Le responsable de la publication du site moulinsdefrance.org est Mme Annie Bouchard,
Présidente de la Fédération française des Associations
de sauvegarde des Moulins (FFAM).
Conformément à la loi Informatique et Liberté n° 78-17
du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés,
nous nous engageons à informer les personnes qui fournissent des données
nominatives sur notre site de leurs droits, notamment de leur droit d'accès
et de rectification sur ces données nominatives. Nous nous engageons à
prendre toutes précautions afin de préserver la sécurité
de ces informations et notamment empêcher qu'elles ne soient déformées,
endommagées ou communiquées à des tiers.
Mise en garde générale
La Fédération française des Associations de sauvegarde des Moulins apporte le plus grand soin dans le traitement des informations qu'elle diffuse sur son site. Toutefois, elle ne peut garantir l'absence d'erreurs ou d'inexactitudes.
Droit de propriété intellectuelle
L'ensemble de ce site relève de la législation française
et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
La structure générale, les textes, images, et tous les éléments
composant le site moulinsdefrance.org sont la propriété de la Fédération
française des Associations de sauvegarde des Moulins. Tous les droits de
reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables
et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site pourra être autorisée
pour des fins privées ou associatives et sous réserve du respect
des trois conditions suivantes :
- gratuité de la diffusion ;
- respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération ;
- citation de la source Fédération française des Associations de sauvegarde des Moulins, l'adresse Internet du site www.moulinsdefrance.org et la mention : " FFAM - Tous droits réservés ".
Toute reproduction de ce site qui ne respecterait pas ces conditions constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Liens
Les liens proposés vers d'autres sites sont communiqués à
titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de moulinsdefrance.org,
tant en ce qui concerne les contenus, les conditions d'accès, que l'usage
qu'il peut être fait de ces contenus.
Si les responsables d'un site " cible " souhaitent modifier leur présence
sur moulinsdefrance.org, ils doivent en faire la demande par email auprès
du webmaster.