Mentions légales

L’Association

Association : Association de sauvegarde sans but lucratif régie par la loi 1901
Dénomination : Fédération Française des Associations de sauvegarde des Moulins – FFAM
Le siège social : Moulin de la Chaussée, place Jean Jaurès 94410 Saint Maurice
Téléphone : 09 77 63 11 65

Date de la déclaration : déclarée à la Préfecture de Police de Paris sous le n° 77/1894  parue au JO du 28 décembre 1977
Numéro d’enregistrement : W751045847
No de parution : 20070042

SIRET : 321 895 898 00039 – APE 913 E

Le Directeur de publication : Le président – Alain FORSANS

Site internet : www.moulinsdefrance.org
Courriel : direction@moulinsdefrance.org

 

Hébergement du site et domaine

La Raison sociale : OVH
Adresse : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Téléphone : 1007 ou 09 72 10 10 07

 

Conception et graphisme du site internet

Raison sociale : WebCreadev
Adresse : 29 rue des Sources – 92 160 Antony
Téléphone : 06 86 99 38 94

 

Droit de propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. La structure générale, les textes, images, et tous les éléments composant ce site moulinsdefrance.org sont la propriété de la Fédération Française des Associations de sauvegarde des Moulins. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou une partie de ce site pourra être autorisée pour des fins privées ou associatives et sour réserve du respect des trois conditions suivantes :

– gratuité de la diffusion ;
– respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération ;
– citation de la source Fédération Française des Associations de sauvegarde des Moulins, l’adresse Internet du site (www.moulinsdefrance.org) et la mention :  » FFAM – Tous droits réservés « .

Toute reproduction de ce site qui ne respecterait pas ces conditions constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Ce site ainsi que la marque déposée  » Moulins de France  » sont la propriété de la Fédération Française des Associations de sauvegarde des Moulins FFAM

 

Liens

Les liens proposés vers d’autres sites sont communiqués à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de moulinsdefrance.org, tant en ce qui concerne les contenus, les conditions d’accès, que l’usage qu’il peut être fait de ces contenus.
Si les responsables d’un site  » cible  » souhaitent modifier leur présence sur moulinsdefrance.org, ils doivent en faire la demande par email auprès de la Direction.