Documentation

Ci-dessous, vous trouverezune liste « à la Prévert » de documents/ressources non classés qui ont trait aux moulins, aux rivières, aux ouvrages. Vous pouvez dérouler la liste et picorer, ou utiliser l’outil de recherche, la loupe à droite de la barre de menu et utiliser des mots-clés.

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Bonne lecture !

Recueil de glossaires

Circulaire 1851

Circulaire 1884

Rapport Dambrine

Guide ADEME Tome 1

Guide ADEME Tome 2

Circulaire Débits réservés juillet 2011

Les moulins et l’eau

Recours CE contre la circulaire dite de « continuité écologique »

Texte de la circulaire dite de « continuité écologique »

Rapport Barreau IISBN « Mise en oeuvre de la gestion physique des cours d’eau »

Rejet recours CE passes à canoës

Réponses MEDDTL à questions écrites

Supplément à la revue Moulins de France n° 85 de janvier 2011, encart 24 pages « Spécial Cholet »

Communiqué de presse

www.moulinsdefrance.org/ffam/reunions.pdf

Textes Droit d’eau

Intervention AB au Mans

Compte rendu de l’atelier Hydroélectricité Congrès FFAM 2009
Animé par Michel Pierre et Désiré Le Gouriérès
Transcription par Benoit Huot

Ass Râle des genets, E Ralli, Réponse classement (Dpt Aisne), Août 2010

Exposé Mme Ralli au Mans le 19 mars 2011

Article Futura Sciences
Consultez l'article ICI

Vademecum du candidat à la réhabilitation d’un site hydroénergétique (Wallonie)

La restauration de la continuité piscicole en Belgique

Guide méthodologique de Restauration des Cours d’eau, par Agence de l’eau Loire-Bretagne (mars 20111, 64 p très long à charger)

Analyse critique du Guide ci-dessus

Guide droits Fondés en titre MEEDDM

GUIDE TECHNIQUE pour la CONCEPTION des PASSES « NATURELLES »

Accueil Agents ONEMA

CLASSEMENT DES COURS D’EAU, NOTE RECAPITULATIVE

Quelques généralités sur les moulins

Débit réservé, par Me Rémy

Le temps joue en notre faveur – A propos de la sécheresse et du maintien des niveaux d’eau

Comment savoir si une région est en état de sécheresse ?

Risque d’inondation, arrêt du CE

Entretien du 11 mai avec M. Flajolet

Rapport CE 2010 L’eau et son Droit

Colloque EPTB Cholet novembre 2010

Brochure agence eau Adour Garonne, continuité écologique

Guide juridique Agence de l’eau Seine-Normandie

Entretien des cours d’eau

CR réunion MEDDTM le 31 août

Cours d’eau : les obligations des riverains !
http://www.dossierfamilial.com/logement/droits-demarches/cours-d-eau-les-obligations-des-riverains,5734

Y a-t-il une discontinuité écologique ? par Loup Francart

Intervention FFAM à Beaune

Communiqué France Hydroélectricité février 2010

Lettre ouverte FFAM aux candidats Présidentielle

Défendre_les_petits_barrages_Boulard_LeMans

Pour en finir avec une ambiance détestable autour de la petite hydraulique

Dossier de presse Salon des Maires 2011 1

Dossier de presse Salon des Maires 2011 2

Tract commun « Changeons de point de vue sur les usagers de l’eau »

L’énergie hydraulique, définition
Consultez l'article ICI

Vers la centrale hydroélectrique du XXIe siècle
Guide pour le développement de petites centrales hydroélectriques dans le respect des milieux naturels, 2011
France Hydro Electricité avec le soutien financier et technique de l'ADEME. Préfacé conjointement par la directrice de l'eau et de la biodiversité et le directeur de l'énergie, ce guide initié par France Hydro Électricité a pour objet de faciliter l'instruction des demandes d'autorisation et améliorer les relations entre producteurs et administration.

Le parasite de l’anguille

Réponse France Hydro électricité « Sérénité et action » octobre2011

La réforme des polices de l’environnement
Consultez l'article ICI

Lettre ouverte aux candidats à la présidentielle

Diaporama « Sauvegardons nos petits barrages »

Article Propriété rurale

Encart FFAM dans le Journal des Maires spécial Présidentielle

Arrêt TA Nantes

Arasement et dérasement de seuils (ONEMA, CEMAGREF)

Entretien avec MHA équipe de campagne Hollande

Courrier SPPEF « Plan climat Air Energies SCRAE Champagne-Ardenne »

Devenir producteur d’énergie et vendre son électricité à EDF
http://www.toobusiness.com/portail/conseil/finance/producteur-electricite.htm

Lettre aux candidats législatives

Memoire Online – Le statut juridique des ouvrages hydrauliques…
https://www.memoireonline.com/12/09/2926/Le-statut-juridique-des-ouvrages-hydrauliques.html

Intervention Daniel Marcovitch au congrès FFAM 2012 à Reims

Le juge administratif, le droit fondé en titre et la ruine…

http://eau-evolution.fr/
http://eau-evolution.fr/

www.moulinsdefrance.org/doc/basesNGF.pdf

Réhabilitation de petits cours d’eau : les fondamentaux, ONEMA 40 p

Retour d’expérience des opérations de restauration hydromorphologique et Grands principes d’évaluation de l’état écologique des cours d’eau, ONEMA 19 p

Droit de réponse à l’article du Monde

Insertion dans le Journal des Maires 2012

Pourquoi vouloir rétablir la continuité des cours d’eau ? par l’ONEMA

UN FILM RÉALISÉ PAR L’ONEMA POUR DÉCOUVRIR LA POLITIQUE PUBLIQUE DE L’EAU EN FRANCE…
Un film de 8mn réalisé par les agences de l'eau à l'occasion du 6ème forum mondial de l'eau retrace l'histoire de la politique de l'eau, les principes, les enjeux et décrit les acteurs qui la mettent en œuvre à partir des trois grandes lois sur l'eau : 1964, 1992 et 2006...

consultation du public du 1er novembre 2012 au 30 avril 2013 sur l’avenir de l’eau et des milieux aquatiques en agence de de l’eau Loire-Bretagne
Pour lire la procédure pour évaluer la qualité de l'eau www.prenons-soin-de-leau.fr/cms/render/live/fr/sites/prenonssoindeleau/accueil/sinformer/la-qualite-des-eaux.html sur OSUR, base de données de la qualité de l'eau de votre cours d'eau dans le bassin Loire-Bretagne vérifier la qualité de l'eau correspondant au dernier classement des cours d'eau. Par exemple pour la liste 1, qualité de l'eau en très bon état, et / ou en réservoir biologique http://osur.eau-loire-bretagne.fr/exportosur/Accueil.

Recours FFAM contre les arrêtés de classement des cours d’eau Loire-Bretagne

CE 14 novembre 2012 contre circulaire du 25 janvier 2010

Rivières du Futur de Régis Barraud
https://journals.openedition.org/vertigo/11411

CONVENTION D’AARHUS : GUIDE D’APPLICATION

Base de données de la qualité de l’eau de votre cours d’eau dans le bassin Loire-Bretagne
Consultez l'article ICI

http://osur.eau-loire-bretagne.fr/exportosur/Accueil

SCANDALE A L’ONEMA

10 questions-réponses sur l’hydro-électricité
Lire l'article ICI

Fascicule 10 pages, rappel de la Continuité écologique et les outils réglementaires associés

Plan d’actions pour la restauration de la continuité écologique des cours d’eau (Parce)

La carte de Cassini et le service de cartographie google-map réunis

Communiqué de Presse du 23 05 13 Audition D. Batho Politique de l’eau

Audition D. Batho Politique de l’eau

Lettre aux élus

Potentiel Hydroélectrique

De la truite au wapiti
Article du Monde consultable avec abonnement ICI

Des documents de l’agence de l’eau Loire-Bretagne
Tous les calculs sur les redevances sur l'eau : robinet, hydroélectrique, des seuils, de la pollution etc.

Développer l’énergie hydraulique sans épuiser l’environnement
Consultez l'article ICI

Arrêt TA Bigny juin2013

Communiqué de presse Bigny

Historique moulins hydrauliques pour entretien Lesage

Propositions FFAM pour une politique équilibrée

Rapport Lesage
Lire le rapport sur le site de l'Assemblée Nationale

Téléchargez le rapport complet

Téléchargez la synthèse (4 pages)

 

Encart FFAM Annuaire des cadres parution septembre 2013

65 parlementaires demandent une réforme ambitieuse de la politique de l’eau
Lire l'article ICI

Barrages : le rapport Battistel-Straumann

LE DÉMANTÈLEMENT DES OUVRAGES HYDRAULIQUES : UN DROIT ANCIEN MENACÉ
Lire l'article ICI

Droit des cours d’eau : la transposition de la directive cadre sur l’eau en droit francais – Mémoire

PPT Droit des cours d’eau

Question écrite sur le potentiel énergétique des moulins
Lire sur le site du Sénat

« Barrage de Beauregard : les ravages de l’écologie Rousseauiste »
Lire l'article ICI

Un guide intéressant
Lire sur le site de l'ARBE PACA

Moulins à eau, Guide à l’attention des propriétaires de moulins, Droits, Devoirs, Informations, Conseils
Guide rédigé en collaboration avec l'AFEPTB

Livre blanc sur le financement de la Continuité Ecologique
Lire l'article ICI

La FFAM informe les élus. Une autre lecture de ce qui est bon ou mauvais pour la nature et la Collectivité, dans le strict respect du Code de l’environnement

Projet de décret harmonisant la procédure d’autorisation des installations hydroélectriques avec la procédure d’autorisation IOTA

Evaluation des impacts hydro morphologiques du rétablissement de la continuité hydro sédimentaire et écologique sur l’Yerres aval

Recours devant le CE contre le décret du 3 juillet 2014

Il est interdit de barrer… Edito d’Alain de la Bretesche
Lire l'article ICI

Ségolène Royal veut faire de la lutte contre les nitrates et les pesticides une priorité
Lire l'article ICI

Potentiel hydroélectrique des moulins de Bretagne

Lettre ouverte FFAM au Président de la République

www.moulinsdefrance.org/doc/Lavenir_de_nos_poissons_dias.pdf

www.moulinsdefrance.org/doc/argumentaireCE5pages.pdf

Moratoire de la FFAM.pdf

Lettre de la ministre aux Prefets

Lettre de la ministre au CGEDD

Rapport Vigier-Dubois – Assemblée Nationale 20 janvier 2016 – LA RESTAURATION DES CONTINUITÉS ÉCOLOGIQUES AQUATIQUES, UNE PRIORITÉ ENVIRONNEMENTALE
retrouvez le rapport sur le site de l'Assemblée Nationale

www.moulinsdefrance.org/doc/Guidehydroelectricite_ADEMEBourgogne2015.pdf

www.moulinsdefrance.org/doc/ChasseurFrancais02_16.pdf

Notion de cours d’eau

Instruction_cartographiecoursdeau_S.ROYAL_juin2015

LOI CAP Culture, Architecture, Patrimoine, art 33bis
Le projet de loi a été définitivement adopté le 29 juin 2016, La loi a été promulguée le 7 juillet 2016 et publiée au JO le 8

Actes du Congrès FFAM 2016
supplément au n° 107 de la revue FFAM Moulins de France, communications A Higounenc et P Cadet, 20 p

Rapport Pointereau sur la LEMA, Commission Sénat juillet 2016

Traité d’hydraulique
e-book gratuit de GoogleBooks

Guide Evans du meunier et constructeur
A consulter sur le site Gallica

Brochure « La Vie des Moulins » par ANMF

« A force d’eau » Auteur-compositeur André Lachenal, groupe FAYARD
A écouter sur le site Fayard-chansons

Guide Droits d’auteur et droits voisins

Exemple PLU / PLUI
Lettre PLU Flah N154

Décret n°2020-828 du 30 juin 2020