LE DROIT DE L’EAU

Ce que l’on appelle le droit de l’eau est, dans les faits, un ensemble de textes, reflets des préoccupations successives du législateur, et des solutions qu’il a pu leur apporter. Cet ouvrage se propose de faciliter l’accès à une matière complexe. Il fait le point de la législation et de la réglementation, de la jurisprudence et de la pratique. A ce titre, il intéressera les élus concernés et les administrations d’Etat, les professionnels et les particuliers, les associations de protection de l’environnement, enfin l’ensemble des professionnels du droit.
Le « Droit de l’eau » aborde successivement : l’histoire et la politique de l’eau, en la replaçant dans le contexte du droit européen ; le statut et le régime juridique de l’eau et des milieux aquatiques ; l’administration et la planification ; la police de l’eau ; les usages ; la gestion des situations exceptionnelles (sécheresse et inondations). Il est à jour des réformes législatives et réglementaires intervenues récemment et des textes publiés au 1er mars 2011.
3° édition, LITEC – Jurisclasseur, 548 pages, 16 x 24, avril 2011, 42 € hors port. ISBN 978-2-7110-1109-4.
Jean-Louis Gazzaniga est professeur honoraire à l’université des sciences sociales Toulouse I – Capitole et avocat honoraire.
Xavier Larrouy-Castéra, avocat, est spécialisé en droit public et en droit de l’environnement.
Philippe Marc est avocat et docteur en droit.
Jean-Paul Ourliac est ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts.