ffamcouleur (2).bmpLECTURES

Moulinsdefrance.org

 

Fonds de solidarité

 

env2.JPG     Et bien plus encore... Portail-Environnement

 

Recueil de glossaires

 

Circulaire 1851

Circulaire 1884

Rapport Dambrine

Guide ADEME Tome 1  /  Tome 2

Circulaire Débits réservés juillet 2011

Les moulins et l’eau

Recours CE contre la circulaire dite de « continuité écologique »  (texte de la circulaire)

Rapport Barreau IISBN « Mise en œuvre de la gestion physique des cours d’eau »

Rejet recours CE passes à canoës kayaks

Réponses MEDDTL à questions écrites

Supplément à la revue Moulins de France n° 85 de janvier 2011, encart 24 pages « Spécial Cholet »

Communiqué de presse

www.moulinsdefrance.org/ffam/reunions.pdf

Textes Droit d’eau

Intervention AB au Mans

Compte rendu de l’atelier Hydroélectricité Congrès FFAM 2009

Ass Râle des genets, E Ralli, Réponse classement (Dpt Aisne), Août 2010

Exposé Mme Ralli au Mans le 19 mars 2011

Article Futura Sciences

Vademecum du candidat à la réhabilitation d’un site hydroénergétique (Wallonie)

La restauration de la continuité piscicole en Belgique

Guide méthodologique de Restauration des Cours d’eau, par Agence de l’eau Loire-Bretagne (mars 20111, 64 p très long à charger)

Analyse critique du Guide ci-dessus

Guide droits Fondés en titre MEEDDM

GUIDE TECHNIQUE pour la CONCEPTION des PASSES «NATURELLES»

 

Accueil Agents ONEMA

CLASSEMENT DES COURS D'EAU, NOTE RECAPITULATIVE

Quelques généralités sur les moulins

Débit réservé, par Me Rémy

Le temps joue en notre faveur…A propos de la sécheresse et du maintien des niveaux d’eau

Comment savoir si une région est en état de sécheresse ?

Risque d’inondation, arrêt du CE

Entretien du 11 mai avec M. Flajolet

Dossier de presse Rapport CE 2010 Le Droit et l’eau

Rapport CE 2010 L’eau et son Droit

Colloque EPTB Cholet novembre 2010

Brochure agence eau Adour Garonne, continuité écologique

Guide juridique Agence de l’eau Seine-Normandie

Entretien des cours d’eau

CR réunion MEDDTM le 31 août

www.dossierfamilial.com/logement/droits-demarches/cours-d-eau-les-obligations-des-riverains,5734

Y a-t-il une discontinuité écologique ? par Loup Francart

Intervention FFAM à Beaune

Communiqué France Hydro électricité février 2010

Lettre ouverte FFAM aux candidats Présidentielle

Défendre_les_petits_barrages_Boulard_LeMans

Pour_en_finir_avec_une_ambiance_detestable_autour_de_la_petite_hydraulique

Dossier de presse Salon des Maires 2011 1

Dossier de presse Salon des Maires 2011 2

Tract commun « Changeons de point de vue sur les usagers de l’eau »

L’énergie hydraulique, définition

Vers la centrale hydroélectrique du XXIe siècle, de France Hydro

Le parasite de l’anguille

article de la fédération de pêche du Puy-de-Dôme concernant les petites centrales

Réponse France Hydro électricité « Sérénité et action » octobre2011

La réforme des polices de l'environnement

Lettre ouverte aux candidats à la présidentielle

Diaporama « Sauvegardons nos petits barrages »

Article Propriété rurale

Encart FFAM dans le Journal des Maires spécial Présidentielle

Contexte législatif appliqué à la petite hydraulique (DREAL Rhône-Alpes)

Arrêt TA Nantes

Arasement et dérasement de seuils (ONEMA, CEMAGREF)

Entretien avec MHA équipe de campagne Hollande

Courrier SPPEF « Plan climat Air Energies SCRAE Champagne-Ardenne »

Devenir producteur d’énergie et vendre son électricité à EDF

 

Guide de recherches en archives

Lettre aux candidats législatives

Memoire Online - Le statut juridique des ouvrages hydrauliques...

Intervention Daniel Marcovitch au congrès FFAM 2012 à Reims

Le juge administratif, le droit fondé en titre et la ruine…

Améliorer l’état écologique des cours d’eau 18 questions, 18 réponses

http://eau-evolution.fr/

www.moulinsdefrance.org/doc/basesNGF.pdf

Réhabilitation de petits cours d’eau : les fondamentaux, ONEMA 40 p

Retour d’expérience des opérations de restauration hydromorphologique et Grands principes d’évaluation de l’état écologique des cours d’eau, ONEMA 19 p

Droit de réponse à l’article du Monde

Insertion dans le Journal des Maires 2012

Message FFAM

 

Pourquoi vouloir rétablir la continuité des cours d’eau ? par l’ONEMA

UN FILM RÉALISÉ PAR L’ONEMA POUR DÉCOUVRIR LA POLITIQUE PUBLIQUE DE L’EAU EN FRANCE...

consultation du public du 1er novembre 2012 au 30 avril 2013 sur l’avenir de l’eau et des milieux aquatiques en agence de de l’eau Loire-Bretagne

Pour lire la procédure pour évaluer la qualité de l’eau www.prenons-soin-de-leau.fr/cms/render/live/fr/sites/prenonssoindeleau/accueil/sinformer/la-qualite-des-eaux.html

sur OSUR, base de données de la qualité de l’eau de votre cours d’eau dans le bassin Loire-Bretagne vérifier la qualité de l’eau correspondant au dernier classement des cours d’eau. Par exemple pour la liste 1, qualité de l’eau en très bon état, et / ou en réservoir biologique http://osur.eau-loire-bretagne.fr/exportosur/Accueil

 

Recours FFAM contre les arrêtés de classement des cours d’eau Loire-Bretagne

CE 14 novembre 2012 contre circulaire du 25 janvier 2010

La DCE: épistémologie intuitive

Rivières du Futur de Régis Barraud

CONVENTION D’AARHUS : GUIDE D’APPLICATION

base de données de la qualité de l’eau de votre cours d’eau dans le bassin Loire-Bretagne

http://osur.eau-loire-bretagne.fr/exportosur/Accueil

 

SCANDALE A L’ONEMA

www.energies-renouvelables.org/observ-er/stat_baro/observ/barobilan12.asp (PDF, Français / Anglais, 123 pages, 15 MB) – Extrait 6 pages sur la petite hydro

10 questions-réponses sur l’hydro-électricité

Fascicule 10 pages, rappel de la Continuité écologique et les outils réglementaires associés

Plan d’actions pour la restauration de la continuité écologique des cours d’eau (Parce)

La carte de Cassini et le service de cartographie google-map réunis

Communiqué de Presse du 23 05 13 Audition D. Batho Politique de l'eau

Audition D. Batho Politique de l'eau

Lettre aux élus

Potentiel Hydroélectrique

De la truite au wapiti….

Des documents de l’agence de l’eau Loire-Bretagne.   Tous les calculs sur les redevances sur l’eau : robinet, hydroélectrique, des seuils, de la pollution… etc.

Restauration hydromorphologique par l’ONEMA


www.enerzine.com/7/15689+developper-lenergie-hydraulique-sans-epuiser-lenvironnement+.html

Arrêt TA Bigny juin2013

Communiqué de presse Bigny

Historique moulins hydrauliques pour entretien Lesage   et   Propositions FFAM pour une politique équilibrée

Rapport intégral Lesage  + synthèse  + résumé orientations

Encart FFAM Annuaire des cadres parution septembre 2013

www.eauxglacees.com/65-parlementaires-demandent-une

Barrages: le rapport Battistel-Straumann est en ligne

www.juristes-environnement.com/article_detail.php?id=1353

Droit des cours d'eau : la transposition de la directive cadre sur l'eau en droit francais - Mémoire

PPT Droit des cours d’eau

Question écrite sur le potentiel énergétique des moulins

«Barrage de Beauregard : les ravages de l'écologie Rousseauiste»

un guide intéressant…

Moulins à eau, Guide à l’attention des propriétaires de moulins, Droits, Devoirs, Informations, Conseils. Guide rédigé en collaboration avec l’AFEPTB

www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/livre-blanc-sur-le-financement-de-a192.html

La FFAM informe les élus. Une autre lecture de ce qui est bon ou mauvais pour la nature et la Collectivité, dans le strict respect du Code de l’environnement

Projet de décret harmonisant la procédure d’autorisation des installations hydroélectriques avec la procédure d’autorisation IOTA

 

Evaluation des impacts hydro morphologiques du rétablissement de la continuité hydro sédimentaire et écologique sur l'Yerres aval

Recours devant le CE contre le décret du 3 juillet 2014

Les ouvrages hydrauliques, seuils et vannages

 

http://patrimoine-environnement.fr/il-est-interdit-de-barrer-edito-dalain-de-la-bretesche/

www.actu-environnement.com/ae/news/politique-eau-lutte-nitrates-pesticides-milieux-aquatiques-22335.php4

Potentiel hydroélectrique des moulins de Bretagne

Lettre ouverte FFAM au Président de la République

www.moulinsdefrance.org/doc/refondationstrategieFFAM2pages.pdf

www.moulinsdefrance.org/doc/Lavenir_de_nos_poissons_dias.pdf

www.moulinsdefrance.org/doc/argumentaireCE5pages.pdf

lien vers Moratoire de la FFAM.pdf

www.developpement-durable.gouv.fr/-Les-idees-fausses-sur-les-retenues,8466-.html

Lettre de la ministre aux Prefets

Lettre de la ministre au CGEDD

Rapport Vigier-Dubois - Assemblée Nationale 20 janvier 2016 - LA RESTAURATION DES CONTINUITÉS ÉCOLOGIQUES AQUATIQUES, UNE PRIORITÉ ENVIRONNEMENTALE

www.moulinsdefrance.org/doc/Guidehydroelectricite_ADEMEBourgogne2015.pdf

www.moulinsdefrance.org/doc/ChasseurFrancais02_16.pdf

Notion-de-cours-eau

Instruction_cartographiecoursdeau_S.ROYAL_juin2015

www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/16_01_14_guide_prat_hydroelectriicte_DDTM35-4.pdf

LOI CAP Culture, Architecture, Patrimoine, art 33bis Le projet de loi a été définitivement adopté le 29 juin 2016, La loi a été promulguée le 7 juillet 2016 et publiée au JO le 8

Actes du Congrès FFAM 2016 (supplément au n° 107 de la revue FFAM Moulins de France), communications A Higounenc et P Cadet, 20 p

Rapport Pointereau sur la LEMA, Commission Sénat juillet 2016

 

www.hydrauxois.org/

www.eauxglacees.com/

l'Observatoire de la Continuité Écologique (OCE)

Bibliographie

Traité d’hydraulique

Guide Evans du meunier et constructeur

Brochure « La Vie des Moulins » par ANMF

« A force d’eau » Auteur-compositeur André Lachenal, groupe FAYARD

Guide Droits d’auteur 1

Guide Droits d’auteur 2

Page mise à jour le 20 septembre 2015